Françoise De Roffignac


De: Françoise de ROFFIGNAC
conseillère départementale de Charente-Maritime »
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Les rectifications suivantes sont apportées à l'arrêté du
5 octobre 2021
portant nomination au Comité national de l'eau
2° Au 1° du IV, dans le bassin Adour-Garonne, au lieu de «
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044554817(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Françoise de ROFFIGNAC
conseillère départementale de Charente », lire «
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Les rectifications suivantes sont apportées à l'arrêté du
5 octobre 2021
portant nomination au Comité national de l'eau
2° Au 1° du IV, dans le bassin Adour-Garonne, au lieu de «
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044554817(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Françoise de ROFFIGNAC
conseillère départementale de Charente
Objet:
membres du Comité national de l'eau
IV. - Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Adour-Garonne
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736(source JORF)
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: DE ROFFIGNAC Françoise
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000043142543(source JORF)
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Françoise de ROFFIGNAC
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
mentionnés au 2° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Conseil départemental de la Charente-Maritime
Remplace:M. Stéphane VILLAIN
Groupe:
Établissement public du Marais poitevin
conseil_administration
JORFTEXT000039416274(source JORF)
nomination
23 Novembre 201923/11/2019
De: Françoise de ROFFIGNAC
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau
Entente interdépartementale du bassin du Lot
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000036259666(source JORF)
nomination
27 Décembre 201727/12/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.